23 juillet 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (52)
- 1. – Élection d'un nouvel adjoint. • 1954
- 2. – Principales réalisations effectuées par la municipalité au cours de sa première année de mandat. • 1954
- 3. – Office public d'habitations à loyer modéré de la Ville de Nancy : convention avec la Ville de Nancy et garantie d'un emprunt de 28 400 000 de francs destinés à la construction de quarante logements de première nécessité. • 1954
- 4. – Assainissement des îlots insalubres de Nancy : quartier Saint-Sébastien. • 1954
- 5. – Bureau de bienfaisance : avis du conseil sur diverses délibérations. • 1954
- 6. – Bureau de bienfaisance : compte administratif de 1953 et budget additionnel de 1954. • 1954
- 7. – Personnel communal : majoration des traitements et amendement de l'indemnité de résidence. • 1954
- 8. – Personnel communal : réintégration. • 1954
- 9. – Projet d'aménagement de la Ville de Nancy et du Groupement d'urbanisme de la région de Nancy : avis du conseil municipal. • 1954
- 10. – Lotissement de Gentilly : approbation du plan-masse et du cahier des charges, cession des terrains. • 1954
- 11. – Lotissement Jeanne-d'Arc : plan-masse, cahier des charges, cession de terrains. • 1954
- 12. – Effort de la Ville en faveur de la construction : acquisition d'un terrain sur le département boulevard d'Haussonville. • 1954
- 13. – Acquisition de terrain rue de Buthegnémont. • 1954
- 14. – Abattoir et marché aux bestiaux : fourniture de paille de litière. • 1954
- 15. – Propriétés communales : cession d'une parcelle de terrain place Gérard-d'Alsace. • 1954
- 16. – Foire d'automne 1954, règlement : tarif des droits de place. • 1954
- 17. – Foire de mai 1955, règlement : tarif des droits de place. • 1954
- 18. – Fête Nationale du 14 juillet 1954 : subvention au Comité des fêtes. • 1954
- 19. – Avenant à la convention entre la Société R.I.M.M.A. et la Ville de Nancy. • 1954
- 20. – Société R.I.M.M.A. : augmentation du capital. • 1954