23 juillet 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (52)
- 41. – Marché de gré à gré. • 1954
- 42. – Cession de matériaux : asphalte. • 1954
- 43. – Instance judiciaire : affaire époux Wendling-Marc. • 1954
- 44. – Instance judiciaire : affaire cirque Amar. • 1954
- 45. – Instance judiciaire : accident Roger Valtat. • 1954
- 46. – Demande d'ouverture d'une porte dans un mur de façade mitoyen avec la Ville : fixation de redevance. • 1954
- 47. – Cimetière de Préville et du Sud : vente de caveaux et monuments désaffectés. • 1954
- 48. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations. • 1954
- 49. – Bail emphytéotique d'un terrain à la société de tir de Nancy en vue de la construction d'un stand de tir. • 1954
- 50. – Location de propriétés communales, immeuble 8 rue Saint-Dizier : bail à louer. • 1954
- 51. – Instance judiciaire : appel Alban Bertrand. • 1954
- 52. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble 86 rue des Ponts. • 1954