23 juillet 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (52)
- 21. – Création de nouvelles classes dans les écoles primaires : engagement de dépenses et approbation de devis. • 1954
- 22. – Acquisition de mobilier scolaire : marchés à la suite d'appels d'offres. • 1954
- 23. – Recensement quinquennal : ouverture de crédit. • 1954
- 24. – Personnel communal, Salle Poirel : transformation d'emploi. • 1954
- 25. – Travaux de grosses réparations effectuées dans les bâtiments de l'Université place Carnot : versement à l'Université d'un reliquat de crédit disponible. • 1954
- 26. – Théâtre Municipal : devis modificatif et complémentaire de travaux. • 1954
- 27. – Caisse de Crédit Municipal : compte administratif de 1953 et budget additionnel de 1954. • 1954
- 28. – Caisse de crédit municipal : avis du conseil municipal sur une délibération du conseil Administratif. • 1954
- 29. – Cimetière de Préville et du Sud : vente de caveaux et monuments désaffectés. • 1954
- 30. – Contribution mobilière et taxe d'habitation : abattements pour charges de famille. • 1954
- 31. – Construction d'écoles en commandes groupées. • 1954
- 32. – Construction d'un groupe scolaire intercommunal au Placieux : installation d'électricité et de chauffage, marché à la suite d'appels d'offres. • 1954
- 33. – Cité René-II : amélioration et devis complémentaire. • 1954
- 34. – Étalages : modification du règlement. • 1954
- 35. – Maison des Orphelines : compte administratif de 1953 et budget additionnel de 1954. • 1954
- 36. – Centre hospitalier régional de Nancy : compte administratif de 1953 et budget additionnel de 1954. • 1954
- 37. – Centre hospitalier régional : avis du conseil municipal sur diverses délibérations. • 1954
- 38. – Engagement des dépenses et approbation de devis. • 1954
- 39. – Devis de fourniture et de travaux. • 1954
- 40. – Usine élévatoire de Messein : marché de gré à gré pour la réparation d'une turbine. • 1954