30 janvier 1953 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (19)
- 1. – Budget primitif de 1953. • 1953
- 2. – Location de propriétés communales, terrains à Brabois : bail à loyer. • 1953
- 3. – Locations de propriétés communales, immeuble 1 bis rue de la Prairie : révision du montant du loyer. • 1953
- 4. – Location de propriétés communales, immeuble 77 avenue du XXe-Corps : révision du montant du loyer. • 1953
- 5. – Centre hospitalier régional de Nancy : autorisations spéciales et virements de crédits. • 1953
- 6. – Centre hospitalier régional : avis du conseil sur diverses délibérations. • 1953
- 7. – Caisse de crédit municipal : budget primitif de 1953. • 1953
- 8. – Caisse de crédit municipal : autorisations spéciales. • 1953
- 9. – Office public d'habitation à loyer modéré (H.L.M.) : budget primitif de 1953. • 1953
- 10. – Remboursement par l'autorité militaire de dégâts causés à un poteau support d'éclairage public. • 1953
- 11. – Création de logements par division d'appartements ou par transformation de mansardes : modification de la délibération du 11 juillet 1952. • 1953
- 12. – Opérations funéraires : vacations aux commissaires de police. • 1953
- 13. – Crédits supplémentaires et autorisations spéciales. • 1953
- 14. – Maison des orphelines : budget primitif de 1953. • 1953
- 15. – Maison des orphelines : embauchage d'une aide-comptable. • 1953
- 16. – Bureau de bienfaisance : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1953
- 17. – Dépenses extraordinaires : ouverture d'un crédit. • 1953
- 18. – Caisse des écoles publiques, décisions modificatives 1952 : budget primitif de 1953. • 1953
- 19. – Protection de l'usine élévatoire de Messein contre les crues de la Moselle : autorisation de paiements. • 1953