29 avril 1952 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (12)
- 1. – Centre hospitalier régional de Nancy : garantie de la Ville pour un emprunt de 10 000 000 francs. • 1952
- 2. – Centre hospitalier régional de Nancy : garantie de la Ville pour un emprunt de 15 millions de francs. • 1952
- 3. – Centre hospitalier régional de Nancy : garantie de la Ville pour un emprunt de 2 000 000 francs. • 1952
- 4. – Centre hospitalier régional de Nancy, emprunt de 25 000 000 francs, réduction de la durée d'amortissement : garantie de la Ville. • 1952
- 5. – Centre hospitalier régional, cahier des charges pour l'adjudication des charbons : avis du conseil municipal. • 1952
- 6. – Hospices civils : marchés de gré à gré. • 1952
- 7. – Maison des Orphelines : autorisation de marché et devis. • 1952
- 8. – Chauffage des bâtiments communaux : adjudication des combustibles. • 1952
- 9. – Foire de Mai 1952, illuminations : marché de gré à gré. • 1952
- 10. – Réseau urbain de transports en commun : avenant à la convention. • 1952
- 11. – Abattoir muncipal : marchés de gré à gré. • 1952
- 12. – Abattoir : vente des fumiers. • 1952