30 mai 1952 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (42)
- 1. – Garage à voitures du stade d'Essey à Tomblaine : concession du droit d'affichage sur le mur de la clôture. • 1952
- 2. – Propriétés communales : révision du montant du loyer et des droits d'occupation. • 1952
- 3. – Stade de la pépinière : concession de la buvette. • 1952
- 4. – Location de propriétés communales, immeuble 18 rue des Carmes : révision du montant du loyer. • 1952
- 5. – Location de propriétés communales, immeuble 27 avenue de Strasbourg : révision du montant du loyer. • 1952
- 6. – Location de propriétés communales, immeuble 27 avenue de Strasbourg : révision du montant du loyer. • 1952
- 7. – Instance judiciaire : révision du bail de l'immeuble du Grand Hôtel. • 1952
- 8. – Personnel de maîtrise et ouvrier, indemnité pour supplément de travail : relèvement de la base d'appréciation traitement. • 1952
- 9. – Personnel communal : indemnité de caisse. • 1952
- 10. – Éclairage public : marchés de gré de gré. • 1952
- 11. – Dépose des voies de tramways. • 1952
- 12. – Centre hospitalier régional : avis du conseil municipal sur six délibérations de la commission administrative. • 1952
- 13. – Centre hospitalier régional : compte administratif de 1951 et budget additionnel de 1952. • 1952
- 14. – Centre hospitalier régional de Nancy : cahier des charges pour la régularisation automatique des installations de chauffage. • 1952
- 15. – Usines élévatoires de Messein, installations filtrantes, travaux de nettoyage de filtres artificiels : mise en adjudication. • 1952
- 16. – Protection des installations de l'usine élévatoire de Messein contre les crues, augmentation du débouché du barrage de Méréville : approbation d'un bordereau de prix supplémentaires. • 1952
- 17. – Caisse de crédit municipal : compte administratif de 1951 et budget additionnel de 1952. • 1952
- 18. – Écoles primaires élémentaires et écoles maternelles : demandes de créations d'emplois. • 1952
- 19. – Cession de vieux matériaux. • 1952
- 20. – Cimetières de Préville et du Sud : vente de monuments désaffectés. • 1952