30 mai 1952 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (42)
- 21. – Marchés de fournitures et travaux. • 1952
- 22. – Nancy-Thermal, achèvement d'un bâtiment à usage d'habitation : première tranche. • 1952
- 23. – Travaux de déviation du ruisseau Sainte-Anne : crédit d'urgence. • 1952
- 24. – Érection d'un monument à la mémoire du Maréchal Leclerc : avis du conseil municipal. • 1952
- 25. – Travaux : marchés de gré à gré. • 1952
- 26. – Achèvement de l'école de Bonsecours. • 1952
- 27. – Achèvement de l'école de Bonsecours : deuxième tranche. • 1952
- 28. – Concerts du Conservatoire de musique : relèvement du prix des abonnements. • 1952
- 29. – Construction d'un siphon de chasse automatique à l'amont du bras de décharge de la Meurthe, réévaluation des dépenses : crédit supplémentaire. • 1952
- 30. – Legs de Melle Guillaume à la ville : homologation du compte. • 1952
- 31. – Engagement de dépenses. • 1952
- 32. – Classement dans la voirie urbaine d'une parcelle de terrain dépendant du domaine public national (carrefour des rues de Malzéville, Claudot, et Charles-de-Foucault). • 1952
- 33. – Indemnité d'éviction pour un fond de commerce 29 rue Saint-Thiébaut. • 1952
- 34. – Assainissement du quartier de la Charité : acquisition d'un immeuble. • 1952
- 35. – Acquisition d'un immeuble pour alignement 68 rue Charles-Keller. • 1952
- 36. – Annulation d'une acquisition de terrain rue Turinaz, plan d'aménagement : suppression d'une servitude. • 1952
- 37. – Bureau de bienfaisance et d'aide sociale : avis du conseil municipal sur onze délibérations de la commission administrative. • 1952
- 38. – Utilisation de la voie de raccordement de l'abattoir : modification de la convention du 24 avril 1944. • 1952
- 39. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en conseil d'état dans le pourvoi introduit par le cirque Pinder. • 1952
- 40. – Subvention au centre d'amélioration du logement. • 1952