28 novembre 1952 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (34)
- 1. – Répartition des subventions à diverses associations. • 1952
- 2. – Personnel communal, aménagement des cadres : agents techniques. • 1952
- 3. – Désaffectation d'une partie de l'emprunt de 20 millions de francs pour l'aménagement de l'aéroport de Nancy. • 1952
- 4. – Hospices civils : garantie d'un emprunt par la Ville. • 1952
- 5. – Centre hospitalier régional de Nancy : budgets primitif de 1953. • 1952
- 6. – Hospices civils : garantie d'un emprunt. • 1952
- 7. – Centre hospitalier régional et sanatorium de Lay-Saint-Christophe. • 1952
- 8. – Sanatorium de Lay-Saint-Christophe. • 1952
- 9. – Emprunt de 1 200 000 000 de francs pour construction de logements. • 1952
- 10. – Location de propriétés communales, immeuble 4 rue Saint-Dizier : révision du montant du loyer. • 1952
- 11. – Location de propriétés communales, terrains mis à la disposition de la Société des jardins ouvriers : révision du montant du loyer. • 1952
- 12. – Renouvellement de la concession du Châlet-Buvette de la Pépinière. • 1952
- 13. – Primes à la construction : modification du règlement. • 1952
- 14. – Transformation et remise en état des salles de l'Institut anatomique : devis modificatif. • 1952
- 15. – Traité d'abonnement pour la fourniture d'énergie électrique à l'école de plein air Joseph-Antoine. • 1952
- 16. – Révision des listes électorales : désignation des délégués du conseil municipal. • 1952
- 17. – Construction de nouvelles classes dans les écoles primaires : révision de marchés. • 1952
- 18. – Avant-projet de construction d'un groupe scolaire au Placieux. • 1952
- 19. – Maison des Orphelines : avis du conseil municipal sur une délibération de la commission administrative. • 1952
- 20. – Autorisation d'occupation par des câbles téléphoniques du sous-sol de parcelles de terrain propriété de la Ville : convention avec l'État (administration du Ministère des postes, téléphone et télécommunications). • 1952