25 janvier 1946 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (12)
- 1. – Utilisation d'un local d'éducation physique à Nancy-Thermal. • 1946
- 2. – Acquisition d'un immeuble : rachat d'une rente viagère. • 1946
- 3. – Répartition de subventions à diverses sociétés sportives. • 1946
- 4. – Orchestre symphonique municipal de Nancy : approbation du règlement. • 1946
- 5. – Création du Ballet municipal : approbation du règlement. • 1946
- 6. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour alignement. • 1946
- 7. – Reversement d'une subvention de l'État : vote d'un crédit d'urgence. • 1946
- 8. – Transports effectués par les voitures d'ambulanciers : révision des tarifs. • 1946
- 9. – Personnel communal : indemnités exceptionnelle de cherté de vie, indemnité de résidence, indemnité pour travail supplémentaire effectué par le personnel municipal. • 1946
- 10. – Marché sur appel d'offres. • 1946
- 11. – Tarif des droits de place et de stationnement : marché. • 1946
- 12. – Indemnité de fonctions au maire et aux adjoints. • 1946