30 mars 1946 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (21)
- 1. – Attribution du titre de citoyen d'honneur de la Ville de Nancy. • 1946
- 2. – Location de propriétés communales. • 1946
- 3. – Perception d'une redevance pour le stationnement de wagons sur les voies de l'abattoir. • 1946
- 4. – Caisse des écoles publiques : compte de gestion 1944. • 1946
- 5. – Budget de la caisse des écoles publiques. • 1946
- 6. – Services assurés par les sapeurs-pompiers : relèvement de tarifs. • 1946
- 7. – Œuvres des soupes aux écoliers : homologation des comptes. • 1946
- 8. – Budget : cotes irrécouvrables. • 1946
- 9. – Legs de Mme Marie Hertzler. • 1946
- 10. – Legs de M. Maringer aux Musées. • 1946
- 11. – Hospices civils, emprunt de 2 795 000 francs : cautionnement solidaire de la Ville. • 1946
- 12. – Immeuble de la Porte Saint-Nicolas : révision du tarif des droits d'occupation. • 1946
- 13. – Règlement d'indemnité et d'honoraires. • 1946
- 14. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice contre M. Charles Coussaert. • 1946
- 15. – Bureau de bienfaisance : acceptation du legs de M. Toussaint. • 1946
- 16. – Crédits supplémentaires. • 1946
- 17. – Fourniture d'eau de Moselle à l'asile de Maréville et au pensionnat Sainte-Anne : convention. • 1946
- 18. – Rôle des eaux de Moselle : dégrèvement. • 1946
- 19. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1946
- 20. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1946