9 juillet 1945 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (21)
- 1. – Subvention à la kermesse au profit des prisonniers. • 1945
- 2. – Compagnie des sapeurs-pompiers : modification des cadres. • 1945
- 3. – Comptes d'exploitation des réseaux de tramways de Nancy. • 1945
- 4. – Redevances dues à la Ville par les membres du personnel municipal logé dans les propriétés communales. • 1945
- 5. – Acquisition d'une échelle porteur pour la compagnie de sapeurs-pompiers : marché de gré à gré. • 1945
- 6. – Location de propriété communale, bail à loyer de la propriété dénommé « Ancien Gymnase des pompiers », rue des Jardiniers, à Nancy. • 1945
- 7. – Installations foraines : cirques, révision du tarif des droits de place. • 1945
- 8. – Cession de matériaux. • 1945
- 9. – Crèche municipale : modification du règlement. • 1945
- 10. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un fonds de commerce. • 1945
- 11. – Réparation du barrage de Méréville : vote d'un emprunt. • 1945
- 12. – Réparation du barrage de Méréville : marché de gré à gré. • 1945
- 13. – Redevances de location et d'entretien des compteurs électriques. • 1945
- 14. – Achèvement de l'installation de télécommande des réseaux de distribution d'électricité de Nancy. • 1945
- 15. – Organisation d'une exploitation commerciale et industrielle cours Léopold. • 1945
- 16. – Fourniture d'un feu d'artifice : marché de gré à gré. • 1945
- 17. – Fourniture de tarmacadam : marché de gré à gré. • 1945
- 18. – Désinfection, désinsectisation, blanchissage des linges et couchages : révision du tarif. • 1945
- 19. – Salaires du personnel municipal. • 1945
- 20. – Révision des listes électorales : désignation des délégués du conseil municipal. • 1945