30 août 1944 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (20)
- 1. – Occupation temporaire d'un immeuble communal par les services de la Préfecture. • 1944
- 2. – Projet d'équipement sportif de la ville de Nancy. • 1944
- 3. – Acquisitions pour l'assainissement du quartier Saint-Sébastien. • 1944
- 4. – Acquisition d'immeubles pour assainissement et alignement. • 1944
- 5. – Location de propriétés communales. • 1944
- 6. – Location de propriétés communales. • 1944
- 7. – Taxe locale sur les ventes de au détail et prestations de service : dispositions transitoires. • 1944
- 8. – Don en faveur des sinistrés : autorisation spéciale. • 1944
- 9. – Gratification aux moniteurs et monitrices du Commissariat général à la jeunesse. • 1944
- 10. – Garderies scolaires. • 1944
- 11. – Allocation exceptionnelle au personnel communal. • 1944
- 12. – Hospices civils : révision des salaires du personnel hospitalier auxiliaire, attribution des avantages du code de la famille aux externes en médecine des hôpitaux, cession d'une courette dépendant de l'hospice Saint-Stanislas, vente de valeurs. • 1944
- 13. – Création d'un poste de commandant au corps de sapeurs-pompiers. • 1944
- 14. – Subvention aux colonies scolaires de repliement. • 1944
- 15. – Fourniture de cercueils d'indigents : relèvement du prix. • 1944
- 16. – Conservatoire de musique : concert des premiers prix des concours. • 1944
- 17. – Conseil d'administration de l'Institut régional d'éducation physique : désignation d'un délégué du conseil municipal. • 1944
- 18. – Allocation à Madame Bachelet, veuve du directeur du conservatoire de Nancy. • 1944
- 19. – Attribution des prix de la fondation Flury. • 1944
- 20. – Liquidations de pensions de retraite. • 1944