28 juin 1944 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (26)
- 1. – Legs de Mme Veuve Gigout. • 1944
- 2. – Transformation de l'Hôtel de ville : révision de marché de travaux. • 1944
- 3. – Communication de deux états dépenses imprévues. • 1944
- 4. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : comptes administratifs de 1943 et budgets additionnels de 1944. • 1944
- 5. – Frais de contrôle des distributions d'énergie électrique. • 1944
- 6. – Conservatoire de musique : création d'une classe de saxophone. • 1944
- 7. – Conservatoire de musique : relèvement du taux de la rétribution scolaire. • 1944
- 8. – Salaires du personnel municipal auxiliaire. • 1944
- 9. – Corps de sapeurs-pompiers : acquisition de matériel. • 1944
- 10. – Hospices civils : relèvement de l'indemnité de vestiaire des sœurs. • 1944
- 11. – Bureau de bienfaisance : affiliation du personnel à la caisse chirurgicale. • 1944
- 12. – Bureau de bienfaisance : crédit supplémentaire. • 1944
- 13. – Attribution de subvention à la Maison des orphelines par les Hospices civils et le Bureau de bienfaisance. • 1944
- 14. – Location de propriétés communales. • 1944
- 15. – Caisse des écoles publiques : compte de gestion de 1943. • 1944
- 16. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisitions d'immeubles. • 1944
- 17. – Acquisitions pour la réalisation d'alignements. • 1944
- 18. – Assainissement du quartier de la Charité : acquisition d'immeubles et fonds de commerce. • 1944
- 19. – Subvention aux communes d'Essey-les-Nancy et de Tomblaine. • 1944
- 20. – Subvention pour l'envoi d'un colis aux prisonniers de guerre. • 1944