5 mai 1944 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (26)
- 1. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'immeubles. • 1944
- 2. – Assainissement du quartier de la Charité : acquisition d'immeubles. • 1944
- 3. – Acquisitions d'immeubles pour la réalisation d'alignements. • 1944
- 4. – École supérieure de la métallurgie et de l'industrie des mines : demande de subvention. • 1944
- 5. – Octroi : modification du règlement et des cadres du personnel. • 1944
- 6. – Installation à l'usine Nancéia d'appareils de charge automatique des batteries d'accumulateurs : crédit d'urgence. • 1944
- 7. – Augmentation de la durée de service des sapeurs-pompiers : indemnité provisoire compensatrice. • 1944
- 8. – Cantine du corps des sapeurs-pompiers : avance de la Ville. • 1944
- 9. – Changement d'affectation de locaux communaux. • 1944
- 10. – Subvention au centre laïque des auberges de la jeunesse. • 1944
- 11. – Série officielle des prix des travaux communaux : annexe modificative n° 11. • 1944
- 12. – Subvention de la Ville pour attribution de prix d'honneur aux élèves du lycée. • 1944
- 13. – Hospices civils : application au personnel administratif supérieur des dispositions de l'arrêté ministériel du 29 février 1944. • 1944
- 14. – Hospices civils : révision du taux de remboursement des traitements de gale. • 1944
- 15. – Hospices civils : révision des prix de journée. • 1944
- 16. – Hospices civils : vente de valeurs provenant du legs de Mlle Hawley. • 1944
- 17. – Concerts du conservatoire : modification du prix. • 1944
- 18. – Concerts du conservatoire : augmentation des cachets des musiciens. • 1944
- 19. – Plans indicateurs : prorogation de la convention. • 1944
- 20. – Avenant au bail de location au golf-club d'un terrain sis à Vandœuvre-lès-Nancy. • 1944