28 octobre 1944 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (17)
- 1. – Communication sur le ravitaillement de la population nancéienne. • 1944
- 2. – Conservatoire de musique : suppression de la classe de piano supérieur. • 1944
- 3. – Salaire du personnel auxiliaire. • 1944
- 4. – Révision des listes électorales : désignation des délégués du Conseil municipal. • 1944
- 5. – Vente d'un caveau désaffecté au cimetière de Préville. • 1944
- 6. – Création d'un cours de littérature dramatique au Conservatoire. • 1944
- 7. – Caisse communale des retraites : versements à opérer par des professeurs du conservatoire chefs de pupitres à l'orchestre de théâtre et des concerts. • 1944
- 8. – Rémunération du personnel des collectivités locales. • 1944
- 9. – Hospices civils : attribution de un franc de l'heure au personnel ouvrier hospitalier. • 1944
- 10. – Cession de matériaux de démolition. • 1944
- 11. – Conservation de musique : suppression de la classe d'opérette. • 1944
- 12. – Situation des employés municipaux engagés dans les Forces françaises de l'intérieur. • 1944
- 13. – Révision de la Série officielle des prix des travaux communaux : annexe n° 12. • 1944
- 14. – Attribution d'un titre de Citoyen d'honneur de la ville de Nancy au général Ed. Sebree. • 1944
- 15. – Révision de redevances. • 1944
- 16. – Théâtre municipal : contrat pour la saison 1944-1945. • 1944
- 17. – Indemnités de fonctions au maire et aux Adjoints. • 1944