12 décembre 1944 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (9)
- 1. – Révision du taux de différentes taxes municipales. • 1944
- 2. – Caisse de Crédit municipal, bons de caisse : fixation du montant global des bons à émettre en 1945. • 1944
- 3. – Eau de Moselle : règlement d'un litige avec la commune d'Essey-lès-Nancy. • 1944
- 4. – Vente d'un monument désaffecté au Cimetière du Sud. • 1944
- 5. – Vente d'un caveau désaffecté au cimetière de Préville. • 1944
- 6. – Stade de la Pépinière : modification du règlement. • 1944
- 7. – Utilisation du Théâtre municipal. • 1944
- 8. – Hospices civils de Nancy : augmentation des prix de journées des malades payants et assistés. • 1944
- 9. – Hospices civils de Nancy : ouverture de crédits supplémentaires. • 1944