2 août 1943 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (17)
- 1. – Institution des sourds-muets de l'Est : relèvement du prix de pension. • 1943
- 2. – Hospices civils : acceptation du legs de Mlle Volland. • 1943
- 3. – Hospices civils : acceptation du legs de Mlle Frances Hawlley. • 1943
- 4. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisitions d'immeubles. • 1943
- 5. – Assainissement du quartier de la Charité : acquisition d'immeuble. • 1943
- 6. – Acquisition d'immeuble pour la réalisation d'alignements. • 1943
- 7. – Personnel communal : prestations de l'assurance invalidité . • 1943
- 8. – Bureau de bienfaisance : acquisition et cession de terrains. • 1943
- 9. – Congrégation des Frères des écoles chrétiennes : demande de reconnaissance légale des établissements de Nancy. • 1943
- 10. – Étatisation de la police municipale : cession de matériel et de mobilier de l'État. • 1943
- 11. – Réfection de voies publiques : marché de gré à gré. • 1943
- 12. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : comptes administratifs de 1942 et budgets additionnels de 1943. • 1943
- 13. – Quartier Clodion-Saint-Sébstien : fixation d'alignements généraux. • 1943
- 14. – Exécution des travaux neufs et d'entretien des services de voirie et d'architecture : marchés sur appels d'offres. • 1943
- 15. – Attribution des prix de la fondation Flury. • 1943
- 16. – Demandes de bourses nationales à l'école nationale professionnelle de Nancy : avis du conseil municipal. • 1943
- 17. – Liquidations de pensions de retraite. • 1943