14 septembre 1943 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (15)
- 1. – Réorganisation de la commission départementale du travail : désignation des délégués du conseil. • 1943
- 2. – Legs de Mlle Volland au Musée de Nancy. • 1943
- 3. – Résultats de la radioscopie systématique et variations de poids chez les élèves des établissements scolaires. • 1943
- 4. – Subvention à la Ville de Valenciennes : communication de l'administration. • 1943
- 5. – Série officielle des prix des travaux communaux : annexe modificative n° 10. • 1943
- 6. – Assainissement du quartier de la Charité : acquisition d'immeubles. • 1943
- 7. – Acquisitions d'immeubles pour alignements et ouverture de rues. • 1943
- 8. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisitions d'immeubles. • 1943
- 9. – Hospices civils : règlement de succession et réalisation de valeurs. • 1943
- 10. – Hospices civils, révision de la situation des internes et externes : admission des élèves hospitalières de l'école régionale d'infirmières aux fonctions d'infirmières. • 1943
- 11. – Maison des orphelines : acceptation du legs de Mme veuve Molès. • 1943
- 12. – Maison des orphelines : acceptation d'un don de M. Hoellinger. • 1943
- 13. – Caisse de crédit municipal : crédit supplémentaire. • 1943
- 14. – Kermesse foraine de la place Carnot : fixation de redevance. • 1943
- 15. – Demande de bourse nationale à l'école nationale des Arts et Métiers de Lille : avis du conseil municipal. • 1943