15 mai 1942 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (20)
- 1. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1942
- 2. – Caisse des écoles publiques : vente de valeurs. • 1942
- 3. – Caisse des écoles publiques : budget de 1942. • 1942
- 4. – Redevance à la ville des établissements bénéficiant d'une liaison téléphonique directe avec la caserne des sapeurs-pompiers. • 1942
- 5. – Comité des fêtes : homologation de la gestion de 1939. • 1942
- 6. – Marchés de travaux et de fournitures. • 1942
- 7. – Acquisitions de parcelles de terrain pour alignement et assainissement. • 1942
- 8. – Personnel communal : rémunération exceptionnelle de travaux supplémentaires. • 1942
- 9. – Caisse communale de retraites : versements à opérer par les professeurs du conservatoire, chefs de pupitres à l'orchestre du théâtre et des concerts. • 1942
- 10. – Aménagement du musée lorrain : acquisition de vitrines. • 1942
- 11. – Hospices civils : amélioration de la situation du personnel hospitalier. • 1942
- 12. – Hospices civils : relèvement de prix de journées. • 1942
- 13. – Hospices civils : relèvement de la subvention allouée pour le fonctionnement du laboratoire central. • 1942
- 14. – Demande d'exonération de droit de place au marché. • 1942
- 15. – Vente d'un caveau désaffecté au cimetière de Préville. • 1942
- 16. – Location de propriété communale. • 1942
- 17. – Classe-atelier à l'école de garçons Charlemagne : demande de subvention à l'État. • 1942
- 18. – Projet d'acquisition d'un fonds de commerce. • 1942
- 19. – Demande de bourse communale : institution Saint-Joseph. • 1942
- 20. – Liquidations de pensions de retraite. • 1942