19 juin 1942 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (20)
- 1. – Lutte contre le taudis : demande d'application à la ville de Nancy des dispositions de la loi du 1er mars 1942. • 1942
- 2. – Classe-atelier de l'école de garçons Charlemagne : constitution du dossier de demande de subvention à l'État. • 1942
- 3. – Cirque de passage : fixation de redevance. • 1942
- 4. – Marchés pour l'exécution des travaux d'entretien des services de voirie et d'architecture. • 1942
- 5. – Majoration des tarifs des pompes funèbres. • 1942
- 6. – Bureau de bienfaisance et caisse de crédit municipal : amélioration de la situation du personnel. • 1942
- 7. – Caisse de crédit municipal : relèvement du droit de gardiennage des marchandises saisies. • 1942
- 8. – Communication d'un état de dépenses imprévues. • 1942
- 9. – Caisse communale des retraites : révision du règlement. • 1942
- 10. – Eaux de source : prorogation de concession temporaire en forêt de Haye. • 1942
- 11. – Compagnie de sapeurs-pompiers : acquisition de matériel. • 1942
- 12. – Acquisitions d'immeubles pour assainissement et réalisation d'alignements. • 1942
- 13. – Désignation des agents du contrôle des voies ferrées d'intérêt local. • 1942
- 14. – Établissement hospitaliers et de bienfaisance : comptes administratifs de 1941 et budgets additionnels de 1942. • 1942
- 15. – Compte administratif de 1941. • 1942
- 16. – Budget additionnel de 1942. • 1942
- 17. – Liquidations de pensions de retraite. • 1942
- 18. – École des Beaux-arts et des arts appliqués : bourses de la fondation Coste. • 1942
- 19. – Demande de bourse communale à l'école nationale supérieure des Beaux-arts de Paris. • 1942
- 20. – Demandes de bourses nationales à l'école nationale d'arts et métiers de Lille : avis du conseil municipal. • 1942