25 juillet 1941 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (20)
- 1. – Personnel communal : application des dispositions de décrets de 23 mai 1941. • 1941
- 2. – Publicité en faveur de la Ville de Nancy dans le journal l'Écho de Nancy. • 1941
- 3. – Garantie par la Ville d'emprunts contractés par la société d'habitations à bon marché de l'Est. • 1941
- 4. – Instance judiciaire : MM. Eschmann, Schreiner et Wielhorski. • 1941
- 5. – Cession d'un terrain au parc de Saurupt. • 1941
- 6. – Acquisition d'une voiture automobile. • 1941
- 7. – Tarif des droits de voirie, modalité d'application en ce qui concerne les terrasses de cafés pendant l'année 1941. • 1941
- 8. – Série officielle des prix des travaux communaux, annexe modificative n°7. • 1941
- 9. – Exécution des travaux d'entretien, marché à la suite d'appels d'offres. • 1941
- 10. – Transformation de l'Hôtel de Ville : marchés pour l'exécution des travaux de charpente métallique et de couverture. • 1941
- 11. – Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : révision du taux des allocations. • 1941
- 12. – Hospices civils : application au personnel hospitalier des dispositions de décrets de 23 mai 1941. • 1941
- 13. – Bureau de bienfaisance : participation de la Ville au traitement d'enquêteurs. • 1941
- 14. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédits. • 1941
- 15. – Maison des Orphelines : aliénation des valeurs. • 1941
- 16. – Hospices civils et Maisons des Orphelines : ouverture de crédits. • 1941
- 17. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : comptes administratifs de 1940 et budgets additionnels de 1941. • 1941
- 18. – Conservatoire de Musique : extension de la classe de comédie. • 1941
- 19. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : bourses de la fondation Coste. • 1941
- 20. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : attribution de bourses de demi-pension. • 1941