5 juin 1941 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (13)
- 1. – Demande de subvention. • 1941
- 2. – Communication de deux états de dépenses imprévues. • 1941
- 3. – Location de propriétés communales. • 1941
- 4. – Transformation de l'Hôtel de Ville, exécution des travaux de charpente et couverture : approbation de devis et appels d'offres. • 1941
- 5. – Marché de gré à gré et appels d'offres. • 1941
- 6. – Marché de gré à gré. • 1941
- 7. – Cession d'un terrain au parc de Saurupt. • 1941
- 8. – Création d'une classe-atelier. • 1941
- 9. – Concession de la buvette du stade de la Pépinière. • 1941
- 10. – Tramways, quatrième instance intentée à la Ville par la Compagnie générale française de tramways devant le conseil de Préfecture. • 1941
- 11. – Compte administratif de 1940. • 1941
- 12. – Budget supplémentaire de 1941. • 1941
- 13. – Liquidation de pensions de retraite. • 1941