23/12/1937 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (40)
- 22. – Projet de lotissement : avis du conseil municipal. • 1937
- 23. – Reports de crédits. • 1937
- 24. – Supplément de crédit. • 1937
- 25. – Exécution d'un nouveau forage à Nancy-Thermal : révision de marché. • 1937
- 26. – Galerie captantes de messein : marché de travaux. • 1937
- 27. – Marché sur appels d'offres. • 1937
- 28. – Vente des fumiers de l'abattoir. • 1937
- 29. – Acquisition et échange de parcelles de terrain. • 1937
- 30. – Pavillon Louise-Elisabeth : Demande de subvention. • 1937
- 31. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1937
- 32. – Demande d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1937
- 33. – Liquidations de pensions retraite. • 1937
- 34. – École primaire de garçons : demandes de bourses communales. • 1937
- 35. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : demandes de bourses communales. • 1937
- 36. – Lycée Henri-Poincaré : demande de bourse communale. • 1937
- 37. – École départementale d'accouchements : demande de subvention communale. • 1937
- 38. – École des géomètres de Nancy : demande de subvention communale. • 1937
- 39. – École spéciale de radioélectricité : demandes de bourses communales. • 1937
- 40. – Conservatoire national de musique de Paris : demande de bourse communale. • 1937
- 41. – École nationale des Beaux-Arts de Paris : demande de relèvement de bourse communale. • 1937