30 décembre 1936 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (11)
- 1. – Bureau de bienfaisance : budget primitif de 1937. • 1936
- 2. – Fourniture de viande à la colonie scolaire Joseph-Antoine : révision de marché. • 1936
- 3. – Cession au Département de l'abri du Lycée Jeanne-d'Arc. • 1936
- 4. – Personnel communal : indemnité temporaire. • 1936
- 5. – Fourniture d'huiles de graissage : demande de révision de prix. • 1936
- 6. – Tramways : mesures envisagées pour la continuité de l'exploitation. • 1936
- 7. – Règlement d'honoraires. • 1936
- 8. – Organisation de la défense passive : imputation de dépenses. • 1936
- 9. – Demande de subvention en faveur d'un élève de l'Institut agricole d'Algérie. • 1936
- 10. – Lycée Henri-Poincaré : demande de subvention. • 1936
- 11. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : demande de bourses communales. • 1936