22 décembre 1936 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (35)
- 1. – Série de prix des travaux communaux : annexe modificative n° 2. • 1936
- 2. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : avis du conseil municipal après enquête. • 1936
- 3. – Ouverture du jardin d'enfants du Bastion de Vaudémont : communication de l'administration. • 1936
- 4. – Projet de chauffage urbain pour la Ville de Nancy : vote de principe. • 1936
- 5. – Approbation d'un programme de constructions scolaires : vote d'un emprunt. • 1936
- 6. – Legs de M. Colasson à la Ville de Nancy. • 1936
- 7. – Marchés sur appel d'offres. • 1936
- 8. – Vente de fumiers de l'abattoir. • 1936
- 9. – Installation de coffres à papiers : avenant à la convention. • 1936
- 10. – Percée des Vosges : vœu du conseil municipal. • 1936
- 11. – Construction d'un réservoir d'eau stérilisée à Saint-Charles : ouverture d'un concours. • 1936
- 12. – Acquisition de parcelle de terrain. • 1936
- 13. – Recettes auxiliaire des postes de la rue de Villers : demande de la gérante. • 1936
- 14. – Agrandissement de la fondation Victor-Poirel à Rosières-aux-Salines : règlement de travaux. • 1936
- 15. – Impression des procès-verbaux des séances du conseil municipal et du bulletin administratif : demande de révision de prix. • 1936
- 16. – Octroi : maintien des bureaux de l'embarcadère et des messageries. • 1936
- 17. – Bains Saint-Charles et Saint-Nicolas : révision des tarifs. • 1936
- 18. – Suppression du passage à niveau de la Ravinelle : avis du conseil municipal après enquête. • 1936
- 19. – Office départemental et municipal de placement : modification des cadres du personnel. • 1936
- 20. – Location de propriété communale. • 1936