22 décembre 1936 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (35)
- 21. – Caisse de Crédit municipal : crédits supplémentaires. • 1936
- 22. – Hospices civils : transformation du service des bains de l'hôpital central : devis supplémentaire. • 1936
- 23. – Eau de Moselle : fourniture à l'Institut de Zoologie. • 1936
- 24. – Nouveau forage à Nancy-Thermal : fixation d'honoraire. • 1936
- 25. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : budgets primitifs de 1937. • 1936
- 26. – Bureau de bienfaisance : crédit supplémentaire. • 1936
- 27. – Crédits supplémentaires. • 1936
- 28. – Demande de subvention. • 1936
- 29. – Curage de canaux particuliers dans les communes suburbaines : fixation de tarifs. • 1936
- 30. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1936
- 31. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1936
- 32. – Conservatoire de musique : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1936
- 33. – Demande de bourse communale pour le conservatoire national de musique de Paris. • 1936
- 34. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : demande de bourse communale. • 1936
- 35. – Demande de bourse communale pour l'École spéciale de radioélectricité. • 1936