21 décembre 1932 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (32)
- 1. – Tramways. • 1932
- 2. – Crédits supplémentaires. • 1932
- 3. – Conservatoire de musique : répartition d'une subvention de l'État. • 1932
- 4. – Eau de Moselle : demandes de dégrèvements. • 1932
- 5. – Série officielle des prix : révision des coefficients. • 1932
- 6. – Application du tarif des droits de voirie : nouvelle classification des voies publiques. • 1932
- 7. – Écoles primaires : demande de création d'emploi. • 1932
- 8. – Construction d'un égout collecteur suburbain : participation de l'office public d'habitations à bon marché. • 1932
- 9. – Homologation d'imputation de dommages de guerre. • 1932
- 10. – Legs de M. Émile Friant à la Ville de Nancy. • 1932
- 11. – Location de propriétés communales. • 1932
- 12. – Office public d'habitations à bon marché : budget primitif de l'exercice 1933. • 1932
- 13. – Projet de lotissements : avis du conseil municipal. • 1932
- 14. – Réimpression du règlement de police municipale : marché de gré à gré. • 1932
- 15. – Marchés de gré à gré. • 1932
- 16. – Enlèvement des fumiers de l'Abattoir : marché de gré à gré. • 1932
- 17. – Vente d'un monument au cimetière de Préville. • 1932
- 18. – Hospices civils : construction d'un nouvel orphelinat au parc de Saurupt : agrandissement de la cuisine de l'hospice Saint-Julien, agrandissement de la chapelle de l'hôpital central. • 1932
- 19. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1932
- 20. – Liquidations de pensions de retraite. • 1932