23 novembre 1932 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (30)
- 1. – Projet de convention entre l'Université et l'office public d'habitations à bon marché : avis du conseil municipal. • 1932
- 2. – Reports de crédits. • 1932
- 3. – Emploi de subvention de l'État : vote de crédit d'urgence. • 1932
- 4. – Eau de Moselle : demande de dégrèvement. • 1932
- 5. – Foire de mai : révision du règlement et du tarif des droits de place. • 1932
- 6. – Fonctionnement de la colonie scolaire de Gentilly, de la garderie des Tiercelins et de l'école de plein air en 1932. • 1932
- 7. – Écoles primaires : répartition des six jours de congé mobiles. • 1932
- 8. – Fourniture de pavés : demande de réduction de la retenue de garantie. • 1932
- 9. – Maison des orphelines : budget primitif de l'exercice 1933. • 1932
- 10. – Caisse de Crédit municipal : budget primitif de l'exercice 1933. • 1932
- 11. – Hospices civils : budget primitif de l'exercice 1933. • 1932
- 12. – Bureau de bienfaisance : budget primitif de l'exercice 1933. • 1932
- 13. – Acquisitions de parcelles de terrain par suite d'alignements. • 1932
- 14. – Vente d'une parcelle de terrain à retrancher de la voie publique chemin de la Croix-Gagnée. • 1932
- 15. – Prolongement de l'impasse du Champ-de-Mars : acquisition d'un immeuble. • 1932
- 16. – Ouverture de la rue de Marsal : acquisition de terrain. • 1932
- 17. – Concession du droit d'affichage sur le champ de foire. • 1932
- 18. – Marchés de gré à gré. • 1932
- 19. – Démolition d'une maison rue de l'Hôpital-Militaire. • 1932
- 20. – Liquidations de pensions de retraite. • 1932