23 novembre 1932 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (30)
- 21. – Compagnie lorraine d'électricité : installation de deux postes transformateurs. • 1932
- 22. – Ville de Nancy : budget primitif de l'exercice 1933 • 1932
- 23. – Révision des listes électorales : désignation des délégués du conseil municipal. • 1932
- 24. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1932
- 25. – Commission de surveillance du Conservatoire de musique : renouvellement partiel. • 1932
- 26. – Lycée Henri-Poincaré : demande de bourse communale. • 1932
- 27. – École professionnelle de l'Est : demandes de bourses communales. • 1932
- 28. – École supérieure de commerce et d'industrie : demandes de bourses communales. • 1932
- 29. – Demande d'augmentation de prêt d'honneur à l'École centrale des Arts et Manufactures : avis du conseil municipal. • 1932
- 30. – Assistance obligatoire. • 1932