14 octobre 1932 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (58)
- 1. – Groupe scolaire de Buthegnémont. • 1932
- 2. – Colonie scolaire de Gentilly. • 1932
- 3. – Communication d'un état de dépenses imprévues. • 1932
- 4. – Rattachement à Nancy de la totalité des territoires des communes de Laxou, Villers-lès-Nancy et Vandœuvre : résultats de l'enquête. • 1932
- 5. – Transformation de la place Thiers : emploi du rabais d'adjudication. • 1932
- 6. – Extension des galeries filtrantes de Messein : emploi de reliquats de crédits disponibles. • 1932
- 7. – Alignements généraux du prolongement de la rue Saint-Jean et déclassement de la rue de l'Hôpital-militaire. • 1932
- 8. – Suppléments de crédits. • 1932
- 9. – Achèvement de l'école primaire supérieure de garçons : imputation des dépenses. • 1932
- 10. – Aménagement de l'hôtel des sociétés place Colonel-Driant : demande d'emploi du rabais d'adjudication. • 1932
- 11. – Modifications aux lignes de tramways et création de lignes d'autobus. • 1932
- 12. – École supérieure et pratique de jeunes filles : fournitures pour les cours de coupe et de couture. • 1932
- 13. – Demande d'extension d'un dépôt de liquides inflammables : avis du conseil municipal. • 1932
- 14. – Percement de la rue Maréchal-Oudinot : adjudication des travaux. • 1932
- 15. – Établissement de bouches d'incendie par les communes suburbaines : fixation de redevances. • 1932
- 16. – Compagnie lorraine d'électricité : installation d'un poste transformateur. • 1932
- 17. – Vente de matériel hors de service et ouverture d'un crédit d'urgence. • 1932
- 18. – Achèvement de l'usine de filtration des eaux de Moselle et exécution de travaux de voirie : emprunt de 2 700 000 de francs. • 1932
- 19. – Emprunt de 2 800 000 de francs : bonification d'intérêt accordée par la Caisse de crédit aux départements et aux communes. • 1932
- 20. – Emprunt de 3 500 000 de francs : demande de bonification d'intérêts à la Caisse de crédit aux départements et aux communes. • 1932