14 octobre 1932 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (58)
- 41. – Marchés de gré à gré. • 1932
- 42. – Fourniture de deux pompes électriques : marché de gré à gré. • 1932
- 43. – Vente d'un caveau au cimetière de Préville. • 1932
- 44. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice contre les époux Robert. • 1932
- 45. – Caisse de Crédit municipal : projet de nouveau règlement. • 1932
- 46. – Liquidations de pensions de retraite. • 1932
- 47. – Amélioration du réseau d'égouts : passage sous le canal de la Marne au Rhin des deux collecteurs en construction. • 1932
- 48. – Déclassement du chemin d'intérêt commun n° 50 embranchement n° 2. • 1932
- 49. – Éviction de locataire : abandon d'indemnité d'occupation. • 1932
- 50. – Cession d'une parcelle de terrain avenue Paul-Déroulède à Laxou. • 1932
- 51. – Transformation de la bibliothèque publique. • 1932
- 52. – Fondation Bailly : demandes de bourses. • 1932
- 53. – Demande de bourse communale pour l'École départementale d'accouchement. • 1932
- 54. – Demandes de bourses pour l'École spéciale militaire : avis du conseil municipal. • 1932
- 55. – Demandes de bourses pour l'École polytechnique : avis du conseil municipal. • 1932
- 56. – Demande de prêt d'honneur pour l'École centrale des Arts et Manufactures : avis du conseil municipal. • 1932
- 57. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1932
- 58. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1932