14 octobre 1932 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (58)
- 21. – Cession de parcelles de terrain à Vigneulles. • 1932
- 22. – Cession d'un terrain à l'État : régularisation. • 1932
- 23. – Octroi : modification des cadres du personnel. • 1932
- 24. – Location de propriétés communales. • 1932
- 25. – Cession de la ferme de Brabois : résultats de l'enquête. • 1932
- 26. – Office public d'habitations à bon marché : précision au sujet d'une garantie effective d'emprunt accordée par la Ville. • 1932
- 27. – Groupe scolaire provisoire du Placieux : établissement d'une canalisation de gaz. • 1932
- 28. – Construction du groupe scolaire de Buthegnémont : règlement de mitoyenneté. • 1932
- 29. – Acquisition de parcelle de terrain pour la réalisation d'alignements rue Isabey. • 1932
- 30. – Acquisition de parcelles de terrain pour la réalisation d'alignements rue de Turique. • 1932
- 31. – Cession de parcelle de terrain pour la réalisation d'alignements aux abords du groupe scolaire de Bonsecours. • 1932
- 32. – Acquisition de parcelles de terrain pour la réalisation d'alignements rue de Boudonville. • 1932
- 33. – Acquisition et cession de parcelles de terrain pour la réalisation d'alignements aux abords du groupe scolaire de Bonsecours. • 1932
- 34. – Prolongement de la rue Maréchal-Exelmans : acquisition de terrain. • 1932
- 35. – Acquisition d'un immeuble rue du Maure-qui-Trompe. • 1932
- 36. – Prolongement de la rue de Mon-désert : acquisition de terrain. • 1932
- 37. – Bureau de bienfaisance : vente d'un immeuble. • 1932
- 38. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1932
- 39. – Hospices civils : legs de Mlle Dubreuil. • 1932
- 40. – Projets de lotissements : avis du conseil municipal. • 1932