18 janvier 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (40)
- 21. – Modification du périmètre scolaire des écoles publiques • 2021
- 22. – Activités périscolaires - Avenants à des conventions avec des clubs sportifs et des associations pour l'organisation des activités périscolaires pour l'année scolaire 2020-2021 • 2021
- 23. – Attribution d'une subvention à la coopérative de deux écoles qui organisent une classe de découvertes en 2021 • 2021
- 24. – NM - Convention de partenariat avec la MGN • 2021
- 25. – NM : partenariat avec le Centre Pompidou Metz • 2021
- 26. – MBA : convention CERFAV • 2021
- 27. – Nancy-musées / Villa Majorelle : convention de partenariat avec Wikimédia France • 2021
- 28. – Nancy-Musées - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens avec la SHLML • 2021
- 29. – Convention avec l'AFEV concernant l'Éducation aux médias et à l'Information dans les Bibliothèques de Nancy • 2021
- 30. – Bibliothèques - Organisation d'un concours de nouvelles dans le cadre de la Nuit de Lecture • 2021
- 31. – Fêtes de Saint Nicolas 2020 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Demathieu Bard Initiatives • 2021
- 32. – Attribution des primes de ravalement • 2021
- 33. – Reversement du Produit des Forfaits Post Stationnement • 2021
- 34. – Transfert de l'assiette foncière des piles du Viaduc Kennedy à la MGN • 2021
- 35. – Renouvellement de câbles électriques sur les postes Provençal et Quai René II à Nancy par ENEDIS - Convention de servitudes • 2021
- 36. – Convention de prestations de services intégrés portant sur la fabrication de décors de théâtre et le traitement des archives entre la ville de Nancy et la régie personnalisée de l'Opéra national de Lorraine • 2021
- 37. – Tarification des Services municipaux • 2021
- 38. – Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Nancy et son Centre Communal d'Action Sociale en vue de la passation de marchés publics de formation professionnelle à destination des agents • 2021
- 39. – Formation professionnelle à destination des agents – MAPA • 2021
- VOEU 1. – VOEU RELATIF AU 3919 • 2021