8 mars 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (31)
- 1. – Communication - Engagement de la ville sur l'égalité Femme/Homme - Point d'étape sur le projet de la Maison des Femmes Victimes de Violence • 2021
- 2. – Rapport d'orientations budgétaires 2021 • 2021
- 3. – Restauration collective - Adhésions aux associations AGORES et Un Plus Bio • 2021
- 4. – Pandémie de COVID-19 - Dispositif d'exonération de loyers commerciaux et de redevances d'occupation du domaine public de novembre 2020 à février 2021 • 2021
- 5. – Attribution de subventions aux associations d'Education Populaire et de Jeunesse - exercice 2021 • 2021
- 6. – Attribution de subventions aux Maisons des Jeunes et de la Culture et l'Union Locale des MJC au titre de l'exercice 2021 • 2021
- 7. – Attribution de subventions d'équipement aux MJC - Exercice 2021 • 2021
- 8. – Subventions aux associations dans le domaine du logement • 2021
- 9. – Attribution des primes de ravalement • 2021
- 10. – Rapport de Développement Durable 2020 • 2021
- 11. – Convention avec la CAF pour l'utilisation des données allocataires dans le cadre du suivi des inscriptions scolaires • 2021
- 12. – Convention de cession de masques destinés aux élèves des écoles élémentaires de Nancy avec la Métropole du Grand Nancy • 2021
- 13. – Renouvellement de la convention d'action sociale familiale - Aides aux vacances - Accueils Collectifs de Mineurs et séjours de 1 à 4 nuits maximum 2020 - 2024 • 2021
- 14. – Renouvellement de la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public "Prévention PJJ 54-55-88" et des conventions pluriannuelles "Opération Argent de Poche" et "Equipe Mobile de Travaux" • 2021
- 15. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'exercice 2021 - 1ère phase • 2021
- 16. – Adhésion de la ville de Nancy à l'association Elus Locaux Contre le Sida (ELCS) et labellisation "Collectivité engagée contre le sida" • 2021
- 17. – Soutien financier du MEAE pour l'accueil d'une délégation multidisciplinaire de Krasnodar dans le cadre de la Saint-Nicolas 2021 • 2021
- 18. – Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "les Vitrines de Nancy" pour l'année 2021 • 2021
- 19. – Musée lorrain : sculpture lorraine au XVIIIème siècle - avenant 1 • 2021
- 20. – Dispositifs tarifaires de fidélisation et d'attractivité touristique des établissements muséaux : conventions Museo et Nancy City Pass • 2021