8 mars 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (31)
- 21. – Modification des statuts de la régie personnalisée Opéra national de Lorraine • 2021
- 22. – "Rendez-vous Place Stanislas", "Fêtes de Saint Nicolas" et grands événements culturels - Demandes de subventions 2021 • 2021
- 23. – Information au Conseil Municipal sur l'activité et la situation financière de la Caisse de Crédit Municipal de Nancy au 31 décembre 2020 • 2021
- 24. – Contrat de fourniture de chaleur à la Bibliothèque Municipale, au gymnase Chopin et à la MJC du plateau de Haye. Nouveaux raccordements au réseau public de chauffage urbain • 2021
- 25. – Convention de délégation de paiement des factures de gaz naturel pour les bâtiments exploités par la société Dalkia • 2021
- 26. – Travaux d'entretien, grosses réparations et petits travaux neufs – Appel d'Offres Ouvert – Avenants de prorogation des lots n° 01, 02, 09 et 10 • 2021
- 27. – EPF Grand-Est - Ville de Nancy - Levée d'option d'achat - Parking sis 14/16 rue des Fabriques à Nancy • 2021
- 28. – Contrat local de sécurité - Avenant n°2 de prorogation • 2021
- 29. – Convention de participation financière de la ville de nancy au titre de la programmation 2019 d'installation de caméras • 2021
- 30. – Convention de mutualisation des moyens de Videoprotection - Avenant n°1 • 2021
- MOTION. – Opposition à la fermeture de 9 classes de primaire sur le territoire nancéien à la rentrée 2021 • 2021