12 avril 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (33)
- 1. – Rapport Egalité Femmes / Hommes • 2021
- 2. – Vote du budget primitif 2021 • 2021
- 3. – Vote des taux des impôts directs pour l'année 2021 • 2021
- 4. – Avance de trésorerie aux budgets annexes • 2021
- 5. – Attribution d'une subvention et d'une avance exceptionnelle de trésorerie au bénéfice du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Nancy • 2021
- 6. – Programme Écoles d'Avenir • 2021
- 7. – Démarche pour la promotion de la qualité des opérations immobilières • 2021
- 8. – Nouveaux dispositifs de soutien aux artistes et acteurs culturels du territoire • 2021
- 9. – Rénovation du Palais des ducs de Lorraine - Musée Lorrain - Approbation de l'Avant Projet Définitif (APD) • 2021
- 10. – Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et agissements sexistes • 2021
- 11. – Musée lorrain : Partenariat avec le Musée Alsacien • 2021
- 12. – Musée des Beaux-Arts et Musée de l'Ecole de Nancy. Conventions de prêt d'oeuvres avec le Musée du Verre de Meisenthal. • 2021
- 13. – L'OCTROI Nancy, Pépinière Culturelle et Créative – actualisation budget global de l'opération • 2021
- 14. – Demande de labellisation au Ministère de la Culture pour le dispositif "Premières Pages" • 2021
- 15. – Contrat de cession de droits patrimoniaux pour des oeuvres de deux artistes • 2021
- 16. – Convention de mutualisation de moyens au sein du réseau Co-libris (2021-2023) • 2021
- 17. – Convention cadre PLATO 2021-2023 et annexe financière 2021 • 2021
- 18. – Arts visuels : attribution de subventions • 2021
- 19. – Dispositif "ça répète à Nancy" : attribution de subventions aux associations culturelles • 2021
- 20. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'exercice 2021 - 2ème phase • 2021