12 avril 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (33)
- 21. – Attribution de subventions à des associations œuvrant dans le domaine de l'inclusion • 2021
- 22. – Approbation du programme d'études de SCALEN Agence de développement des Territoires Nancy Sud Lorraine et attribution d'une subvention pour l'année 2021 - Signature d'une convention cadre • 2021
- 23. – Contrat Territorial entre Action Logement Immobilier, la Métropole du Grand Nancy, la Ville de Nancy et le Département de Meurthe-et-Moselle, relative au projet de rapprochement entre SLH et LOGIEST • 2021
- 24. – 6ème Programme de l'Habitat Durable : Programme d'Intérêt Général (PIG) Améliorer l'Habitat dans le Grand Nancy/ Subventions en faveur du parc privé • 2021
- 25. – Attribution des primes de ravalement • 2021
- 26. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'association Accueil et Réinsertion Sociale (Service Appartements de Coordination Thérapeutique) • 2021
- 27. – "En Mai, faites l'Europe" 2021 • 2021
- 28. – Versement des frais pédagogiques dans le cadre de l'Apprentissage pour la Ville de Nancy. • 2021
- 29. – Lignes directrices de gestion • 2021
- 30. – Attribution de subventions au Comité d'Action Sociale et à l'Amicale des services territoriaux de la Ville de Nancy • 2021
- 31. – Renouvellement du logo et de la marque "Le Livre sur la Place" et de la marque "La Nouvelle de la Classe" auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.) • 2021
- 32. – Cession de 4 poids lourds à la Métropole du Grand Nancy • 2021
- 33. – Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif à l'examen de gestion de la Métropole du Grand Nancy • 2021