23 février 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (35)
- Projet de Ville 2014 / 2020 • 2015
- Débat d'orientation budgétaire 2015 • 2015
- Rapport Développement Durable 2014 • 2015
- II-1. – Projet de cohésion sociale et territoriale 2014-2020 • 2015
- II-2 . – 6ème Programme Local de l'Habitat Durable : dispositif opérationnel en faveur du parc privé : prolongation du Programme d'intérêt général Habiter Mieux dans le Grand Nancy. • 2015
- II-3 . – Attribution de subvention à l'association Lorraine Active • 2015
- II-4 . – Convention de partenariat pour l'expérimentation d'un Environnement Numérique de Travail pour les écoles du 1er degré • 2015
- II-5 . – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association pour le premier trimestre 2015 sur les crédits ouverts en dotations provisoires • 2015
- II-6 . – Participation aux frais de scolarité des élèves accueillis en classe d'inclusion scolaire à Nancy - Année scolaire 2013-2014 • 2015
- II-7 . – Convention avec la Mission Locale du Grand Nancy • 2015
- II-8 . – Projet éducatif nancéien - Avenants aux conventions conclues avec l'association Compagnie d'Urgence et avec l'Université de Lorraine • 2015
- III-9 . – Programmation d'études et de travaux sur Monuments Historiques. Convention financière 2015 / 2017 avec l'État. • 2015
- III-10 . – Place Stanislas - Restauration des balustrades et pots à feu - Convention financière avec l'État • 2015
- III-11. – Hôtel de ville - Rénovation des couvertures du pavillon XVIIIème - Lancement de la procédure adaptée • 2015
- III-12 . – Opéra national de Lorraine - Travaux pour la restauration d'ouvrages et l'amélioration de l'accessibilité du cadre bâtI-Lancement de la procédure adaptée • 2015
- III-13 . – Contrat d'objectifs pluriannuel entre la Ville de Nancy, la Région Lorraine, l'État et le Centre dramatique national pour la période 2015-2016 • 2015
- III-14 . – Convention de partenariat avec la Maison des Ecrivains et de la Littérature dans le cadre du parcours littéraire. • 2015
- III-15 . – Convention de partenariat avec L'Ecole Nationale Supérieure d'Art de Nancy pour l'exposition REGARDER, une collection d'art graphique contemporain • 2015
- III-16 . – Convention de mécénat entre France Lanord et Bichaton et la Ville de Nancy • 2015
- III-17 . – Convention de partenariat avec le Musée d'Orsay pour l'exposition : Les Autoportraits du Musée d'Orsay • 2015