13 avril 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (66)
- Plan d'équilibre et de développement 2014 - 2017 • 2015
- Communication : Politique de participation citoyenne • 2015
- I-1. – Vote du budget primitif 2015 • 2015
- I-2 . – Vote des taux des impôts directs pour l'année 2015 • 2015
- I-3 . – Adoption d'un règlement financier des autorisations de programme 2015 - 2020 • 2015
- I-4 . – Ouverture des autorisations de programme 2015 - 2020 • 2015
- I-5 . – Avance exceptionnelle de trésorerie au bénéfice du Centre Communal d'action sociale • 2015
- I-6 . – Caution de la Ville de Nancy sollicitée par l'association Espoir 54 à hauteur de 20% d'un prêt de 850 000 euros pour l'achat de locaux sis 28 bis rue Courtot de Cissey • 2015
- I-7 . – Information au conseil municipal sur l'activité et la situation financière de la caisse du Crédit Municipal de Nancy au 31 décembre 2014 • 2015
- II-8 . – Création de l'instance participative : le Conseil Citoyen • 2015
- II-9 . – Conseil des Entrepreneurs • 2015
- II-10 . – Mise en place d'un Conseil nancéien de la Jeunesse • 2015
- II-11. – Mise en oeuvre d'un droit d'interpellation • 2015
- III-12 . – Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier Mon Désert - Jeanne d'Arc - Croix de Bourgogne et Programme d'intérêt général Habiter Mieux dans le Grand Nancy : subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés. • 2015
- III-13 . – Avis de cession de 2 logements sis 8 Quai Claude le Lorrain à Nancy appartenant à Batigère Nord Est • 2015
- III-14 . – Attribution d'une subvention au Centre communal d'action sociale • 2015
- III-15 . – Versement d'une subvention à l'Office Nancéien des Personnes Agées (O.N.P.A.) • 2015
- III-16 . – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2015
- III-17 . – Projet de cohésion sociale et territoriale 2014-2020 : ajustements du document initial • 2015
- III-18 . – Groupe scolaire du Placieux - Conditions de scolarisation des élèves de Villers-lès-Nancy • 2015