13 avril 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (66)
- III-19 . – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association pour l'année 2015 • 2015
- III-20 . – Attribution d'une subvention à la Caisse des écoles de la Ville de Nancy pour l'année 2015 • 2015
- III-21. – Attribution d'une subvention à la coopérative des écoles qui organisent une classe de découvertes pour l'année scolaire 2014-2015 • 2015
- III-22 . – Mise en oeuvre des Chantiers d'Insertion 2015 • 2015
- III-23 . – Attribution de subventions d'équipement aux MJC • 2015
- III-24 . – Attribution de subventions aux MJC • 2015
- III-25 . – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et du secteur socio-éducatif • 2015
- III-26 . – Attribution d'une subvention dans le cadre de la vie étudiante • 2015
- III-27 . – Réseau Français des Villes-Santé. Adhésion à la déclaration d'Athènes pour les Villes-Santé. • 2015
- III-28 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 1ère phase • 2015
- IV-29 . – Convention de partenariat avec Le Hangaram Art Museum / Hankookllbo Culture Project Center de Séoul' organisateur de l'exposition Modigliani; Legend of Montparnasse • 2015
- IV-30 . – Convention de partenariat avec la Ville de Nantes pour l'exposition Etienne Cournault • 2015
- IV-31. – Attribution d'une subvention de fonctionnement à Nancy Tourisme et Evènements • 2015
- IV-32 . – Le Livre sur la Place 2015 - Demandes de subventions • 2015
- IV-33 . – Opéra national de Lorraine : Attribution de la subvention 2015 • 2015
- IV-34 . – L'Autre Canal : Attribution de subventions 2015 • 2015
- IV-35 . – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2015
- IV-36 . – Attribution de subventions, à des associations de quartiers • 2015
- IV-37 . – Convention entre la Ville de Nancy et le Centre chorégraphique national - Ballet de Lorraine • 2015
- IV-38 . – Mai de l'Europe 2015 • 2015