13 avril 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (66)
- VI-59 . – Avenants à la convention-cadre pluriannuelle relative à la coopération en matière d'organisation d'examens professionnels de catégorie C avec le Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle • 2015
- VI-60 . – Attribution de subventions au Comité d'action sociale et à l'amicale des services territoriaux de la Ville de Nancy pour l'année 2015 • 2015
- VI-61. – Adhésion au groupement de commandes pour les services de communications électroniques de la Communauté urbaine du Grand Nancy pour la période 2016-2018 • 2015
- VI-62 . – Hôtel de ville -Travaux d'amélioration de l'accessibilité des locaux - Lancement de la procédure adaptée • 2015
- VI-63 . – École Maternelle Stanislas - Travaux de restructuration et rénovation - Avenant n° 1 au lot n° 5 Menuiseries Intérieures • 2015
- VI-64 . – Location triennale de décorations lumineuses et mise en lumière pour les Fêtes de Saint-Nicolas 2015-2016/2016-2017/2017-2018 ; Pose/dépose des matériels ; Entretien et stockage des matériels - Appel d'offres ouvert • 2015