18 mai 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (36)
- Communication sur la politique de la Ville en matière de Sécurité Publique • 2015
- Vœu . – Projet autoroutier A31 Bis : Contribution au débat public • 2015
- II-2 . – Pacte Culturel Ville de Nancy / Ministère de la Culture • 2015
- II-3 . – Convention de partenariat avec la galerie Mathgoth, l'artiste David Walker et le Centre communal d'action sociale de Nancy pour la réalisation d'une peinture décorative sous forme de fresque. • 2015
- II-4 . – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2015
- II-5 . – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel • 2015
- II-6 . – Attribution d'une subvention à une association de quartier • 2015
- II-7 . – Palais des Ducs de Lorraine - Musée lorrain - Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Nancy et la Société d'Histoire de la Lorraine et du Musée lorrain • 2015
- II-8 . – Convention triennale de mécénat entre la Clinique Louis Pasteur et la Ville de Nancy pour la restauration des collections du Palais des Ducs de Lorraine - Musée lorrain • 2015
- II-9 . – Convention de dépôt d'oeuvres entre la Ville de Nancy et l'association cultuelle israélite de Toul • 2015
- II-10 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy (Palais des Ducs de Lorraine-Musée lorrain) et l'Université de Lorraine • 2015
- II-11. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et Gares & Connexions dans le cadre d'une présentation de visuels de l'École de Nancy en gare de Nancy • 2015
- II-12 . – 30 ans de l'Association des amis du Musée de l'École de Nancy • 2015
- III-13 . – Prix de l'Education - Remise d'un prix par la Ville de Nancy • 2015
- III-14 . – Avenant à la convention d'objectifs et de financement prestation de service accueil de loisirs sans hébergement - périscolaire / Aide spécifique rythmes éducatifs signée avec la Caisse d'Allocations Familiales • 2015
- III-15 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Conseil de la Vie Etudiante du Grand Nancy • 2015
- III-16 . – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et du secteur socio-éducatif • 2015
- III-17 . – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2015 • 2015
- III-18 . – Attribution de subventions à des associations patriotiques oeuvrant notamment pour le devoir de mémoire au titre de l'année 2015 • 2015
- III-19 . – Avenant n° 1 à la convention établie entre la Ville de Nancy et le Centre chorégraphique national - Ballet de Lorraine • 2015