18 mai 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (36)
- IV-20 . – Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association SolHimal - libellé Urgence Népal, en soutien aux victimes du séisme du 25 avril 2015 • 2015
- IV-21. – Village festif ALTERNATIBA pour le climat des 13 et 14 juin - soutien de la ville • 2015
- IV-22 . – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2015
- V-23 . – Instruction des autorisations d'urbanisme : Création d'un service commun - Convention entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy, et conventions entre la Ville de Nancy, la Communauté urbaine du Grand Nancy et les communes adhérentes • 2015
- V-24 . – Programme d'intérêt général Habiter Mieux dans le Grand Nancy : subventions d'équipement en faveur des logements à loyer maîtrisés • 2015
- V-25 . – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission Locale du Grand-Nancy - Convention entre la ville de Nancy et la Mission Locale du Grand Nancy • 2015
- VI-26 . – Approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes pour l'achat d'électricité, de fournitures et de services en matière d'efficacité énergétique • 2015
- VI-27 . – Plan Climat Energie Territorial - Valorisation des Certificats d'Economie d'Energie - Convention de partenariat Plan Climat Air Energie Territorial - 3ème période nationale 2015-2017 • 2015
- VII-28 . – Composition et désignation des membres de la commission consultative des services publics locaux • 2015
- VIII-29 . – Pacte d'actionnaires SOLOREM • 2015
- VIII-30 . – Place de Padoue - Mise en oeuvre du protocole d'accord en intégrant la parcelle cadastrée BP 473 • 2015
- VIII-31. – Ilot des Jardiniers - Avenant n° 3 à la convention foncière avec l'Etablissement Public Foncier de Lorraine et dissolution de la copropriété de l'immeuble cadastré BC 360 • 2015
- VIII-32 . – Attribution des primes de ravalement • 2015
- VIII-33 . – Renouvellement par un contrat à durée indéterminée de l'emploi de Chargé de Mission Droits de l'Homme, intégration et lutte contre les discriminations • 2015
- VIII-34 . – Fournitures de papier et enveloppes - Appel d'offres ouvert • 2015
- VIII-35 . – Adhésion au groupement de commandes pour les services de communications électroniques de la Communauté urbaine du Grand Nancy pour la période 2016-2018 • 2015