29 juin 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (61)
- Rapports de la Société d'Economie Mixte : Solorem et des Etablissements Publics Locaux : Sociétés Publiques Locales : Grand Nancy Congrès et Evénements et Grand Nancy Habitat • 2015
- Observations définitives de la Chambre régionale des Comptes sur l'Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Agglomération Nancéienne (ADUAN) • 2015
- Communication sur l'attribution des marchés publics au titre de l'année 2014 • 2015
- I-1. – Secteur sauvegardé de Nancy : convention d'application 2015 relative à l'inventaire du patrimoine avec le Conseil régional - Service régional de l'Inventaire Général et la Ville de Nancy • 2015
- I-2 . – Attribution des primes de ravalement • 2015
- II-3 . – Approbation des comptes de gestion 2014 • 2015
- II-4 . – Approbation des comptes administratifs 2014 du budget principal et des budgets annexes • 2015
- II-5 . – Affectation des résultats de l'exercice 2014 • 2015
- II-6 . – Clôture des autorisations de programme 2010-2014 • 2015
- II-7 . – Admission en non valeur des produits irrécouvrables • 2015
- II-8 . – Remises gracieuses accordées par la Ville de NANCY • 2015
- II-9 . – Modalités de prélèvement du Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (F.P.I.C.) • 2015
- II-10 . – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2014 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention • 2015
- II-11. – Tarification des services municipaux • 2015
- III-12 . – Projet éducatif nancéien - Conventions avec divers clubs sportifs, associations et l'Université de Lorraine pour l'organisation des activités périscolaires pour l'année scolaire 2015-2016 • 2015
- III-13 . – Avenants aux conventions de réciprocité conclues avec les Ville de Maxéville et Vandoeuvre-lès-Nancy pour l'accueil de leurs élèves • 2015
- III-14 . – Convention constitutive de Groupement d'Intérêt Public - Prévention de la Protection Judiciaire de la Jeunesse 54-55-88 • 2015
- III-15 . – Intervention des Educateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives au profit des écoles élémentaires publiques de Nancy. Convention avec la Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de Meurthe-et-Moselle • 2015
- III-16 . – Attribution de subventions aux associations sportives • 2015
- III-17 . – Attribution d'une subvention aux Cours Universitaires d'été pour étudiants étrangers • 2015