29 juin 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (61)
- V-38 . – Opéra national de Lorraine - Travaux pour la restauration d'ouvrages et amélioration de l'accessibilité du cadre bâtI-Convention financière avec l'État • 2015
- V-39 . – Appel d'offres ouvert - Maintenance des installations techniques dans les propriétés de la Ville de Nancy - 2016/2017/2018/2019. • 2015
- V-40 . – Fourniture de fioul domestique - Avenant n°1 • 2015
- V-41. – Convention de partenariat avec l'Association François AUPETIT et l'Union des Métiers de l'Industrie Hôtelière de Meurthe-et Moselle • 2015
- V-42 . – Convention de partenariat avec l'Association pour le Don de Sang Bénévole de Nancy et environs et l'Etablissement Français du Sang Lorraine Champagne • 2015
- V-43 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 2ème phase • 2015
- V-44 . – Attribution de subvention à l'association Accueil des Villes Françaises • 2015
- VI-45 . – Modalités d'attribution du prix Nancy citoyenne et solidaire • 2015
- VI-46 . – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine du logement. • 2015
- VI-47 . – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2015
- VII-48 . – Plan Collèges Nouvelles Générations - Protocole Foncier • 2015
- VII-49 . – Régime de concession des logements de fonction - Mise en oeuvre de la réforme • 2015
- VII-50 . – Convention de mise à disposition de la Ville de Nancy à ErDF d'un local sis 1bis rue Drouin à Nancy • 2015
- VII-51. – Entretien Professionnel Annuel • 2015
- VII-52 . – Emplois contractuels au sein du service Communication de la Ville de Nancy • 2015
- VII-53 . – Convention de mise à disposition d'un agent auprès d'une association sportive • 2015
- VII-54 . – Versement de la Subvention d'Equipement à la Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunication du Grand Nancy • 2015
- VII-55 . – Autorisation de reproduction et de représentation d'oeuvres protégées • 2015
- VII-56 . – Avenants n°1 à divers marchés de travaux passés avec la société INEO EST - Transfert des marchés à la société INEO INDUSTRIE & TERTIAIRE EST (INEO ITE) • 2015
- VII-57 . – Mission ordonnancement pilotage et coordination pour la rénovation du Musée lorrain à Nancy - Avenant n°1 au marché • 2015