28 septembre 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (60)
- Communication Nancy dans la nouvelle région • 2015
- Rapport d'activité 2014 de la Communauté urbaine du Grand Nancy • 2015
- Rapport d'activité 2014 sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement • 2015
- Rapport d'activité 2014 sur le prix et la qualité du service public pour l'élimination des déchets • 2015
- II-1. – Devenir des terrains de la Foncière Logement - Avenant à la convention portant sur le Projet de rénovation urbaine du Grand Nancy • 2015
- II-2 . – Programme d'intérêt général Habiter Mieux dans le Grand Nancy : subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés • 2015
- II-3 . – Avis sur la cession de 70 logements du bâtiment Vincent d'Indy situé rue Pierre Schaeffer et de 10 pavillons situés 16 au 26 bis Courtot de Cissey à Nancy appartenant à l'OPH de Nancy • 2015
- II-4 . – Attribution des primes de ravalement • 2015
- III-5 . – Le Livre sur la Place 2015 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et le CREDIT MUTUEL • 2015
- III-6 . – Le Livre sur la Place 2015 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et EDF • 2015
- III-7 . – Le Livre sur la Place 2015 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et l'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT de Nancy • 2015
- III-8 . – Le Livre sur la Place 2015 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et ST DUPONT • 2015
- III-9 . – Le Livre sur la Place 2015 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et le CENTRE COMMERCIAL SAINT-SEBASTIEN • 2015
- III-10 . – Le Livre sur la Place 2015 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société DALKIA • 2015
- III-11. – Le Livre sur la Place 2015 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et RENAULT NANCY • 2015
- III-12 . – Le Livre sur la Place 2015 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la Fondation Jan MICHALSKI • 2015
- III-13 . – Le Livre sur la Place 2015 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et SNCF • 2015
- III-14 . – Fêtes de Saint-Nicolas 2015 - Demandes de subventions • 2015
- III-15 . – Palais des ducs de Lorraine - Musée lorrain - Exposition de commémoration du rattachement de la Lorraine à la France • 2015
- III-16 . – Palais des ducs de Lorraine - Musée lorrain : rénovation du Musée lorrain - Avenant à la convention de coopération 2011-2015 avec la Région Lorraine • 2015