28 septembre 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (60)
- IV-37 . – Attribution d'une subvention à la Société européenne Coudenhove-Kalergi • 2015
- IV-38 . – Accueil et envoi de jeunes dans le cadre du Volontariat franco-allemand des territoires • 2015
- IV-39 . – Attribution d'une subvention à l'Union Nationale des Parachutistes - Section Nancy n° 541 • 2015
- V-40 . – Convention de partenariat avec L'Union de Caisses - Centre de Médecine Préventive (UC-CMP) de Vandoeuvre-lès-Nancy • 2015
- V-41. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 3ème phase • 2015
- V-42 . – Attribution de subventions à deux associations oeuvrant pour l'intégration de l'animal dans la ville • 2015
- V-43 . – Approbation de l'Agenda d'Accessibilité Programmée de la Ville de Nancy • 2015
- V-44 . – Villa Majorelle - Travaux de restauration des couvertures, cheminées et balcons - Lancement de la procédure adaptée • 2015
- V-45 . – Groupe Scolaire du Montet et école élémentaire Jules Ferry Restructuration - Extension et Accessibilité - Lancement des travaux - Marché à procédure adaptée - • 2015
- V-46 . – Médiathèque et bibliothèque - Travaux d'aménagement des espaces dédiés aux pratiques numériques et multimédias (BNR) - 72 Quai Claude le Lorrain et 43 Rue Stanislas - Avenants n°1 aux marchés de travaux, lots 1, 4, et 6 à 11. • 2015
- V-47 . – Reprise et acquisition de véhicules - Appel d'offres ouvert. • 2015
- V-48 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant pour la promotion de l'horticulture, de l'environnement et de la nature • 2015
- VI-49 . – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2015
- VII-50 . – Parking Saint-Jean - Division en volumes et cession à la société Vinci Park • 2015
- VII-51. – Avenant au contrat à durée indéterminée du Responsable Presse médias • 2015
- VII-52 . – Renouvellement de l'emploi contractuel de Responsable de la cellule achats et Chargé de dossier Commande Publique • 2015
- VII-53 . – Convention complémentaire à la convention de financement des travaux d'accessibilité de l'environnement professionnel • 2015
- VII-54 . – Appel d'offres ouvert - Location - maintenance de photocopieurs pour les services municipaux - Années 2016 à 2020 • 2015
- VII-55 . – Avenant n°1 aux marchés de transports collectifs conclus dans le cadre des activités de la Ville de Nancy • 2015
- VII-56 . – Avenant n°1 au lot n°1 -Voirie- de l'appel d'offres relatif aux travaux d'entretien et petits travaux neufs sur les espaces publics de la ville de Nancy • 2015