30 novembre 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (95)
- I-1. – Soutien à la candidature de la France à l'Exposition Universelle 2025 - EXPOFRANCE 2025 - Signature d'un protocole d'accord • 2015
- I-2 . – Territoire à enjeux Nancy Grand Coeur - ZAC Nancy Grand Coeur - Note de conjoncture pour l'exercice 2014 • 2015
- I-3 . – Territoire à enjeux Rives de Meurthe - ZAC Stanislas-Meurthe et ZAC Austrasie - Notes de conjoncture pour l'exercice 2014 • 2015
- I-4 . – Opération Berger Levrault - Note de conjoncture 2014 valant clôture de la concession à SOLOREM • 2015
- I-5 . – Contrat de ville 2015-2020 • 2015
- I-6 . – Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier Mon Désert-Jeanne d'Arc-Croix de Bourgogne et Programme d'intérêt général Habiter Mieux dans le Grand Nancy: subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés • 2015
- I-7 . – Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier Mon Désert-Jeanne d'Arc-Croix de Bourgogne: versement à la Communauté urbaine du Grand Nancy d'une participation financière pour l'année 2015 • 2015
- I-8 . – Avis sur la cession de 39 logements collectifs situés 4 rue Jean-Prouvé et 63B-65 rue Jeanne-d'Arc à Nancy et de 41 logements collectifs situés 23-25-27 rue de Karlsruhe à Nancy appartenant à Batigère • 2015
- I-9 . – Adhésion à l'ALEC Nancy Grands Territoires • 2015
- I-10 . – Raccordement de divers bâtiments communaux au réseau de chauffage urbain du quartier du Haut-du-Lièvre. Subvention d'équipement 2015 au titre de la convention de répartition des coûts d'investissement avec l'OPH de Nancy • 2015
- I-11. – Grand Hôtel de la Reine - Protocole transactionnel - Signature des baux d'exploitation du restaurant et de l'hôtel • 2015
- I-12 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, la Chambre de commerce et d'industrie de Meurthe et Moselle, la Chambre de Métiers de Meurthe et Moselle et l'association les Vitrines de Nancy portant sur le développement du commerce à Nancy • 2015
- I-13 . – Création de l'emploi contractuel de Développeur de centre ville • 2015
- I-14 . – Dérogation au repos dominical • 2015
- I-15 . – Attribution de subventions aux associations de commerçants de quartier • 2015
- I-16 . – Attribution de subventions aux divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation - Conventions d'objectifs entre la ville de Nancy et les syndicats • 2015
- I-17 . – Attribution d'une subvention à l'association EUROPEAN • 2015
- I-18 . – Attributions de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la défense des droits du citoyen • 2015
- I-19 . – Exonération des droits de voirie à l'occasion de l'installation de différentes animations dans le cadre des festivités de Saint-Nicolas 2015 • 2015
- I-20 . – Attribution des primes de ravalement • 2015