30 novembre 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (95)
- II-21. – Projet éducatif nancéien - Avenants et nouvelles conventions avec les clubs sportifs et les associations pour l'organisation des activités périscolaires • 2015
- II-22 . – Conventions de réciprocité pour la scolarisation des élèves des écoles publiques du 1er degré • 2015
- II-23 . – Aménagement d'un skatepark - Lancement des travauX-Marché à procédure adaptée • 2015
- II-24 . – Avenant n°1 à la convention de partenariat avec la MJC Bazin - Mise à disposition de l'extension des locaux • 2015
- II-25 . – Attribution d'une subvention dans le cadre de la vie étudiante • 2015
- II-26 . – Attribution de subventions aux associations sportives • 2015
- II-27 . – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et du secteur socio-éducatif • 2015
- II-28 . – Projet culturel franco-polonais en Pologne - Attribution d'une subvention à l'association Atelier des Soeurs Macarons • 2015
- II-29 . – Attribution d'une subvention à l'OGEC Charles de Foucauld • 2015
- II-30 . – Attribution de subventions à des associations militaires et patriotiques • 2015
- II-31. – Recensement de la population année 2016 - recrutement des agents recenseurs • 2015
- III-32 . – Centre chorégraphique national - Ballet de Lorraine - Convention pluriannuelle d'objectifs 2016-2017-2018 • 2015
- III-33 . – Opéra national de Lorraine : Avenant n°1 au contrat d'objectifs pluriannuels 2011-2015 • 2015
- III-34 . – Attribution d'une subvention d'investissement au Centre dramatique national - Théâtre de la Manufacture (CDN) • 2015
- III-35 . – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2015
- III-36 . – Exposition Zones de confort à la Galerie Poirel : Convention de mécénat avec Formes et couleurs • 2015
- III-37 . – Le Week-end et les Fêtes de Saint-Nicolas 2015 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et EDF • 2015
- III-38 . – Le Week-end et les Fêtes de Saint-Nicolas 2015 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la Caisse d'Epargne Lorraine Champagne-Ardenne (CELCA) • 2015
- III-39 . – Illumination du sapin Place Stanislas - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et les Ateliers Cini • 2015
- III-40 . – Le Livre sur la Place 2015 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Bouygues Bâtiment • 2015