30 novembre 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (95)
- VI-81. – Conception et réalisation des dispositifs audiovisuels et multimédia de médiation du Palais des Ducs de Lorraine - Musée lorrain - Appel d'offres ouvert - Attribution des marchés • 2015
- VI-82 . – Prestations techniques pour la rénovation du Palais des Ducs de Lorraine - Musée lorrain - Avenant n°1 au lot n°6 Sondages géotechniques • 2015
- VI-83 . – Marché de prestations de services d'assurances Flotte automobile avec la société Assurances Sécurité - Avenant n°1 • 2015
- VII-84 . – Décision modificative n°1 • 2015
- VII-85 . – Gestion de l'encours de la dette • 2015
- VII-86 . – Inscriptions budgétaires des dotations provisoires 2016 • 2015
- VII-87 . – Attribution partielle de subventions sur les crédits ouverts en dotations provisoires • 2015
- VII-88 . – Tarification des services municipaux • 2015
- VII-89 . – Demande d'avis conforme au conseil municipal sur les emprunts du Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy • 2015
- VII-90 . – Remises gracieuses accordées par la Ville de Nancy • 2015
- VII-91. – Admissions en non valeur des produits irrécouvrables • 2015
- VII-92 . – Contractualisation avec la Région Lorraine : Contrat de Plan État-Région (CPER) 2015-2020 et Contrat de Partenariat Lorraine et Territoires 2015-2020 • 2015
- VIII-93 . – Création d'une réserve civile et citoyenne • 2015
- VIII-94 . – Week-end de Saint-Nicolas 2015 - Mesures tarifaires • 2015
- VIII-95 . – Hommage à Marie MOSSER et aux victimes des attentats du 13 novembre 2015 • 2015